Mentions légales

Mentions légales

Droits d’auteur :

Ce site appartient à et est maintenu par Promotion et Culture ASBL. Toute reproduction même partielle du site, ou de son contenu, est soumise à l’approbation expresse de celle-ci.

Nom du Site :

Promotion et Culture – http://www.promotionetculture.be

L’hébergement de ce site est réalisé par OVH.

Directeur de la publication :

Jean-François RAMQUET

Email de contact :

info@promotionetculture.be

Adresse :

Place Saint-Paul 9/11, B4000 Liège

Numéro d’entreprise :

BE.0420 789 859

Images de ce site :

Copyright : https://www.freepik.com/

 

Conditions particulières

  • L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
  • Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée.
  • Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
  • Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Recueil des informations et confidentialité

Les informations traitées sur le site promotionetculture.be le sont de manière confidentielle. Promotion et Culture ASBL considère les informations personnelles (telles que le nom, le prénom, le registre national, la fonction, le numéro de téléphone, l’adresse postale et l’adresse de courrier électronique) des visiteurs de ses sites Internet comme des informations à caractère privé et confidentiel. Par conséquent, les informations personnelles sont stockées en lieu sûr, ne sont accessibles que par un personnel désigné ou des mandataires autorisés, sont enregistrées à durée indéterminée et uniquement utilisées pour les besoins d’information et de diffusion de notre actualité et de nos activités.

Lors de la visite des sites du réseau Promotion et Culture ASBL, des informations générales telles que les pages les plus visitées, les pays et navigateurs de nos visiteurs. Ces informations collectives nous permettent de déterminer les services plébiscités par notre public, et de les faire évoluer.

Liens renvoyant à d’autres sites internet

Les liens renvoyant à des sites Internet gérés par des tiers vous sont proposés à titre de service complémentaire. Ces sites Web sont totalement indépendants de Promotion et Culture ASBL qui n’est donc en rien responsable du contenu de ces sites et n’agrée absolument aucune responsabilité relative au contenu, au respect de la loi sur la protection des données ou à l’utilisation afférents à ces sites.

Logos et droits d’auteur

Les logos publiés sur le présent site web sont la propriété de Promotion et Culture ASBL ou de ses partenaires. L’utilisation indue desdits logos est strictement interdite. Promotion et Culture ASBL fera valoir ses droits de propriété intellectuelle dans le monde entier, en conformité avec toutes les lois applicables pour chaque cas particulier.

Cookies

Nous pouvons être amenés à utiliser des ‘cookies’ sur notre site web. Un cookie est un petit fichier texte envoyé par un site web et conservé par le navigateur du disque dur de votre ordinateur. La principale raison d’être des cookies est de simplifier votre utilisation de ce site web. En utilisant des cookies, nous pouvons conserver la trace de votre utilisation du site et vous fournir ainsi un contenu personnalisé. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en modifiant les préférences de votre navigateur. Vous pouvez accepter tous les cookies, d’être averti lorsqu’un cookie est installé ou de refuser tous les cookies. Merci de noter que si vous choisissez de refuser tous les cookies, certaines parties de ce site peuvent ne pas vous être accessibles ou peuvent ne pas fonctionner correctement.

Modification de ces mentions légales

Promotion et Culture ASBL se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment et sans préavis.


Si vous avez des questions complémentaires ou souhaitez modifier/effacer vos données, vous pouvez envoyer votre demande à l’adresse Email renseignée plus haut.

La simple consultation du site promotionetculture.be implique votre consentement explicite, spécifique et sans ambigüité à toutes les conditions qui précèdent.